Une licence de la SOCAN est un outil qui permet aux utilisateurs de musique d’augmenter le succès de leur entreprise. Depuis des décennies, la SOCAN travaille avec vigilance pour s’assurer que les utilisateurs de musique puissent se procurer des licences s’appliquant aux nouvelles technologies au fur et à mesure de leur apparition, de la radio et de la télévision il y a bien des années, aux innovations récentes comme les sonneries téléphoniques, l’Internet et la radio satellite.

Il ne fait aucun doute que non seulement les avancées technologiques se poursuivent, mais encore qu’elles se font à un rythme accéléré. Il est donc important que la SOCAN demeure à l’avant-garde des nouvelles utilisations et méthodes de communication de vos œuvres musicales à vos auditoires, et ceci, non seulement à vos auditoires canadiens, mais aussi internationaux. Nous sommes déjà dans le monde du futur, et la SOCAN y participe avec enthousiasme.

Le processus entourant la monétisation de l’utilisation d’œuvres musicales dans les nouveaux médias inclut tous les aspects des opérations de la SOCAN. L’homologation d’un tarif par la Commission du droit d’auteur n’est qu’une première étape. Les tarifs homologués représentent la fondation. L’étape suivante est de percevoir les droits de licence appropriés ainsi que l’information sur les exécutions. Et c’est là que les services des Licences et des Opérations de répartition de la SOCAN entrent en jeu.

En travaillant étroitement avec les utilisateurs d’œuvres musicales dans les nouveaux médias, nous nous assurons que les droits soient perçus, mais nous réunissons aussi une quantité sans précédent de données sur les exécutions. Celles-ci sont comparées à notre base d’œuvres déclarées et sont à la base des répartitions de redevances faites à vous, nos membres. Voilà comment des « clics » se transforment en dollars!

Après des années de travail, de défis légaux et le développement de technologies informatiques, sans compter nos nouvelles relations avec les utilisateurs d’œuvres musicales, nous sommes à la veille de procéder à nos premières répartitions de redevances pour les nouveaux médias. La première concernant les sonneries téléphoniques aura lieu plus tard cette année. Le tarif Internet de la SOCAN, approuvé l’an dernier, fait l’objet d’une révision judiciaire. Une fois le tarif final fixé, nous procéderons à une répartition, probablement en 2010.

Plus récemment, comme vous le lirez dans un autre article de ce numéro, le tarif 25 (radio satellite) a été homologué par la Commission du droit d’auteur. Au moment d’écrire ces lignes, nous ne savions pas s’il ferait lui aussi l’objet d’une demande de révision.

Nous ne pouvons jamais nous reposer sur nos lauriers. Il y a toujours des licences à émettre et des données à rassembler. Il y aura de plus de nouvelles utilisations musicales qui devront faire l’objet de tarifs. Certaines de ces utilisations nous sont encore inconnues, mais la SOCAN est là pour s’assurer que les utilisateurs obtiennent les licences leur permettant de profiter de l’impact positif de la musique sur leurs affaires. Sans compter, bien sûr, que vous soyez rémunérés de façon équitable pour votre travail.

En ligne depuis l’été 2009

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Faites-les parvenir à Anne Richard, rédactrice en chef de Paroles & Musique, au richarda@socan.ca