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Tarif 11A - Cirques, spectacles sur glace, feux d'artifice, spectacles de son et lumière et événements semblables



Vos droits de licence sont basés sur des critères inclus dans chaque tarif. Si vous voulez revoir ces critères et les détails de ce tarif, affichez le tarif en format PDF.

Pour afficher la « Demande de licence » cliquez sur les formulaires de rapport.
 
Comment calculer vos droits de licence par salle :
 
Gross receipts from ticket sales, exclusive of sales and amusement taxes (required if admission charged) *
Droits  
  Plus taxes applicables
 

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