FAQ - Identification audionumérique

La première répartition faite aux membres et organisations de droits d’exécution internationales utilisant la méthode IAN a eu lieu en août 2007.

Qu’est-ce que l’identification audionumérique?
L’identification audionumérique (IAN) utilise une technologie de traçage ou d’« empreinte »sonore qui permet de reconnaître et d’identifier les œuvres musicales diffusées à la radio en les comparant à une bibliothèque BDS des œuvres connues.

Pourquoi la SOCAN recourt-elle à cette méthode?
La SOCAN a effectué des recherches approfondies de plus de deux ans et une étude d’impact sur l’utilisation de la technologie IAN pour la répartition de redevances provenant des exécutions dans les stations de radio canadiennes.

L’IAN permet à la SOCAN de :

  1. répondre à la demande des membres voulant que l’on utilise l’information des recensements pour les exécutions radiophoniques;
  2. accroître nettement le nombre d’exécutions radiophoniques répertoriées; et
  3. accroître notre capacité à fournir aux membres des renseignements encore plus détaillés sur les exécutions, avant et après les répartitions.

En quoi cette méthode se différencie-t-elle de celle qu’utilisait la SOCAN pour surveiller les exécutions à la radio?
Auparavant, la SOCAN recueillait des données sur les exécutions à la radio de deux manières :

  1. SRC -- 100 % des données d’exécution fournies sur la programmation réseau.
  2. Toutes les autres stations - méthode de sondage pour déterminer les exécutions radiophoniques payables. Environ 720 stations canadiennes fournissaient chaque trimestre un journal de leur programmation, pour un maximum de 28 jours par station par année.

Comment calcule-t-on le paiement des exécutions pour les stations non recensées?
La SOCAN continue d’appliquer la méthode de sondage pour recueillir les données d’exécution de ces stations.

La méthode de sondage se subdivise ensuite comme suit :

  • 8 % du sondage (28 jours par année) de toute la programmation musicale des stations commerciales et des grandes stations non commerciales
  • 1 % du sondage (3 à 4 jours par année) fourni pour les petites stations non commerciales (radios universitaires et collégiales) en raison des droits de licence inférieurs qu’elles payent (moins de 2 000 $ / an).

Désormais, avec l’ajout de 100 % des données de recensement des exécutions que la technologie IAN procure, les répartitions des exécutions à la radio se composent comme suit :

  • 100 % des données d’exécution (autres que SRC) – d’environ 210 stations de radio commerciales, ce qui représente approximativement 65 % des revenus radiophoniques nationaux de la SOCAN.
  • Données d’exécution de la SRC  –  recensement à 100 % – programmation locale, nationale et régionale
  • Données de sondage – des stations autres que celles de la SRC et non recensées

Combien d’exécutions de plus la technologie IAN permettra-t-elle de détecter?
Le recours à l’IAN augmente le nombre annuel d’exécutions radiophoniques répertoriées par la SOCAN de 2,7 millions à plus de 18 millions au départ. Lors de la première répartition (août 2007), les stations couvertes par la technologie IAN représentaient environ 65 % de l’ensemble des revenus nationaux de la radio.

Est-ce que le recours à l’IAN augmentera mes revenus?
La valeur de vos redevances provenant de la radio variera d’une répartition à une autre en fonction du nombre de mises en onde dont vous bénéficiez et de la combinaison de stations recensées et de stations sondées sur lesquelles vos exécutions ont lieu.  

Y aura-t-il des relevés distincts pour les redevances de la radio obtenues par recensement, par sondage et pour la SRC?
Non. Toutes les exécutions à la radio figurent sur un même relevé. Les exécutions de la radio obtenues par recensement, par sondage et par la SRC sont cependant distinguées par les lettres RCEN (recensement), RSUR (sondage) RCBC (SRC).

Si vous recevez vos relevés en ligne, vous pourrez voir plus de détails sur chaque exécution – ex. par station spécifique.

Y a-t-il une calculatrice en ligne pour la radio?
Oui Celle-ci permet d’estimer la valeur d’une exécution radio – par recensement, par sondage ou pour la SRC.

J’ai eu une exécution sur une station recensée mais je n’ai pas été payé pour celle-ci. Que se passe-t-il?
La chanson doit être déclarée à la SOCAN et à BDS pour être payée lors d’une répartition.

Une chanson identifiée dans les données d’exécution de BDS mais qui n’a pas été déclarée à la SOCAN est catégorisée comme « non identifiée » jusqu’à ce qu’elle soit identifiée, pour être finalement payée.

Bien que BDS ait un taux très élevé (96 %) d’identification des chansons, il se peut qu’une chanson soit, au départ, absente des données d’exécution. BDS réexamine ensuite deux semaines d’enregistrements radio et vérifie auprès de plusieurs stations pour essayer d’identifier le plus d’œuvres possible.

Dans quelle mesure les données de BDS sont-elles exactes?
BDS chiffre les chansons reçues des stations de radio (ou leur attribue une « empreinte sonore »), auprès des maisons de disques, gérants d’artiste, éditeurs, auteurs-compositeurs, etc. Elle identifie environ 96 % des chansons mises en ondes sur les stations concernées. Cette information est exacte à 100 %.

Si une œuvre « non identifiée » vient récemment de l’être et qu’elle a été exécutée sur une station qui fait maintenant partie de celles que BDS surveille, comment pourra-t-elle être payée?
Elle sera payée à l’aide de la méthode de sondage au taux en vigueur dans le trimestre du paiement (et non au taux en vigueur au moment de l’exécution).

Est-ce que la valeur d’une exécution sur les stations recensées (sondées et de la SRC) varie d’un trimestre à un autre?
Oui. La valeur d’une exécution varie d’un trimestre à un autre selon le nombre de points payables.  Cela ne change pas par rapport aux trimestres précédents.

Puisqu’il y aura plus d’exécutions radio répertoriées, est-ce que les paiements de copie privée pour les mises en ondes seront modifiés?
Oui. La SCPCP a effectué des ajustements pour garantir que les paiements de copie privée soient répartis équitablement entre les exécutions des stations recensées et des stations sondées.

Comment puis-je m’assurer que mes chansons sont enregistrées auprès de BDS?
Vérifiez auprès de votre maison de disques ou votre gérant si vos chansons ont été envoyées à BDS. Si vous n’êtes pas sûr, contactez BDS par courriel à Paul.Tuch@nielsen.com. Si vos chansons ne sont pas actuellement enregistrées par BDS, vous pouvez le faire rapidement, facilement et gratuitement sur http://nielsen.com

Vous pouvez également envoyer par la poste un CD commercial ou un CD que vous avez gravé vous-même s’il est accompagné de la liste écrite des titres de chanson, du nom de l’artiste et de l’étiquette de disque (le cas échéant). L’adresse est :
Nielsen BDS
160 McNabb St.
Markham, ont.
L3R 4B8
a/s : Paul Tuch

Est-ce que BDS envoie ensuite les chansons aux stations de radio pour qu’elles soient diffusées?
Non, BDS ne fait que surveiller les mises en ondes à la radio. Elle ne soumet pas de musique aux stations pour sa diffusion.